Voici une liste de modèles de documents qui visent à faciliter l'élaboration d'un document personnalisé.
Ces documents ne sont pas en accès libre et sont réservés à des clients, partenaires et autres personnes ayant établi des relations commerciales.Vous pouvez demander un accès au dossier contenant ces documents en utilisant le formulaire de contact.
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En complément des exemples ci-dessus, certains documents de ce site web (Mentions Légales, Données Personnelles) peuvent aussi servir de modèle.
Illustration des documents principaux présentés sur un site web